Ce sujet accueille tous les décrets émis par le Conseil des sorciers après le 11 novembre 2045 (date à laquelle un coup d’état a écarté définitivement Ursula Parkinson et sa garde rapprochée du pouvoir). Ces décrets s’appliquent à toute la communauté sorcière du Royaume-Uni.

∾ Index ∾

Décret n°1 (relatif aux statuts du Conseil des sorciers)
Décret n°2 (relatif aux statuts de Godric’s Hollow)
Décret n°3 (relatif aux statuts du sang sorcier)
Décret n°4 (relatif au Secret magique) Décret abrogé le 18/09/2047
Décret n°5 (relatif à la vie sorcière)
Décret n°6 (relatif à Défense)
Décret n°7 (relatif au Gouvernement)
Décret n°8 (relatif à l’innovation magique)
Décret n°9 (relatif à la justice sorcière)
Décret n°10 (relatif aux arts et à la culture)
Décret n°11 (relatif au Secret Magique)
Décret n°12 (relatif à l'Identité Sorcière)
Décret n°13 (relatif à La Chambre des sorciers)
Décret n°14 (relatif à l'Identité Sorcière)

Décret n°1 (relatif aux statuts du Conseil des sorciers)

Par décret, le Conseil des sorciers gouverne et administre la vie de la communauté sorcière du Royaume-Uni en toute indépendance ; y compris à l'égard des autorités moldues.

Décret n°2 (relatif aux statuts de Godric’s Hollow)

Par décret, le Conseil des sorciers rejette l'appellation « Citadelle » au village de Godric's Hollow et l'établit comme la capitale administrative et culturelle de la communauté sorcière du Royaume-Uni.

Décret n°3 (relatif aux statuts du sang sorcier)

Par décret, le Conseil des sorciers établit deux statuts de sang pour les sorciers nés au Royaume-Uni. Le statut de Sang-Pur, donné à tout individu pouvant attester de la nature sorcière de ses aïeux sur les quatre dernières générations. Le statut de Sang-Mêlé, donné à tout individu possédant un ou plusieurs aïeux de nature moldue sur les quatre dernières générations dans la limite d’un parent sorcier. Les sorciers nés de parents moldus n'ont pas de statut de sang.

Décret n°4 (Relatif au Secret magique) Adopté le 27/12/2045 par la Chambre des sorciers et abrogé le 18/09/2047

Par décret, Les étudiants revenants de Poudlard, auront pour obligation de remettre leur baguette aux représentants du Conseil. Les baguettes seront rendues à leur propriétaire lors des rentrées scolaires sur le quai du Poudlard Express.

Conséquences RP :

Le décret entre en application le 29/01/2046
Le Conseil des Sorciers oblige la direction de Poudlard à décaler d'une semaine la date des vacances de Pâques afin de préparer la saisie des baguettes.
La saisie des baguettes se fera pour tous les élèves quittant Poudlard sur le quai de Pré-Au-Lard avant le départ du Poudlard Express. Les baguettes seront mises sous scellé à Godric’s Hollow et rendues à leurs propriétaires sur le quai de Pré-Au-Lard au retour des vacances.
Le décret est abrogé le 18/09/2047, par conséquent il n'est actif que du 29/01/2046 au 18/09/2047.

Décret n°5 (relatif à la vie sorcière) Adopté le 10/02/2046 par la Chambre des sorciers

Par décret, le Conseil des sorciers ordonne la reconstruction du Chaudron Baveur ainsi que de la boutique Apotic'Herbes et de l'hôpital Sainte-Mangouste aux frais du Conseil.

Conséquences RP :

Le décret entre en application le 28/02/2046
Le Conseil des Sorciers fait reconstruire à ses frais le Chaudron Baveur et la boutique Apothic’herbes, ainsi que l'Hopital St Mangouste.
La réouverture du Chaudron Baveur et d'Apothic’herbes a lieu le 7 avril 2046.

Décret n°6 (relatif à la Défense) Adopté le 23/03/2046 par la Chambre des sorciers

Par décret, le Conseil des sorciers déclare s'opposer à l'organisation antiétatique et terroriste dite des "Sept Lignées".

Les transactions d'argents et de biens, les importations et exportations pour ou par l'intermédiaire de la famille Ramdani et de ses filiales commerciales, sont désormais interdites pour tout ressortissant et société des Iles Britanniques.

Le Conseil des sorciers déclare également s'opposer à l'école clandestine dite "Académie des Arts Obscurs" affiliée au groupe des "Sept Lignées" et engager des combattants au côté de la Fédération Européenne de Protection des Sorciers (FEPS) pour procéder à son démantèlement.

Conséquences RP :

Le décret entre en application le 23/03/2046
Certains produits marchands sont bloqués à l'importation et à l'exportation. On peut observer des fluctuations sur les prix et des impacts sur certains commerces.
Le Conseil des Sorciers recrute une équipe pour l'attaque sur l'Académie des Arts Obscurs. et

Décret n°7 (relatif au Gouvernement) Adopté le 24/05/2046 par la Chambre des sorciers

Par décret, le Conseil ordonne la construction d’un nouvel édifice qui sera le siège du gouvernement. Le nouveau bâtiment, symbole du gouvernement sorcier, accueillera la totalité des secrétariats du régime ainsi que leurs départements.

Conséquences RP :

Le décret entre en application le 08/08/2046
Les logements des membres de la Chambre ne sont plus des bâtiments gouvernementaux et sont donc fermés au public. La sécurité y étant appliquée redevient celle dévolue à la protection des membres du gouvernement et de leur famille, et plus celle d'un bâtiment public.
L'édifice a pour nom le Consilium

Décret n°8 (relatif à l’innovation magique) Adopté le 16/03/2047 par la Chambre des sorciers

Par décret, le Conseil des sorciers crée une quadriennale de la magie. Cette manifestation se déroule sur un mois à Godric’s Hollow et permet aux chercheurs, artistes et créateurs d’exposer des innovations magiques sur le domaine culturel ou de la vie quotidienne. Les pays de la FEPS et de la CIS qui souhaiteraient participer sont invités à y prendre un pavillon par pays. Un jury composé d’experts et de membres du Conseil remettront à la fin du mois le “ Prix Novateur ” à l’entité qui aura conçu l’innovation qui répondra à leurs critères de sélection. L’événement a pour appellation “ Sommet de la Révolution Magique ”.

Conséquences RP :

Le décret entre en application le 18/04/2047
L'organisation de l'évènement est confiée à un Comité d'organisation du Sommet de la Révolution Magique, constitué pour l'occasion.

Décret n°9 (relatif à la justice sorcière) Adopté le 05/06/2047 par la Chambre des sorciers

Par décret, le Conseil des sorciers annonce la réévaluation de la sentence de toutes les personnes condamnées à Azkaban à compter du 2 mai 2044 inclus.

De plus, les 14 évadés du 1er décembre 2045 seront conviés à se présenter au Consilium pour la réévaluation de leur dossier. D'ici à la tenue des procès, ils seront libres d'emprunter les transports sorciers officiels et de se déplacer sur le territoire sans être inquiétés afin de se rendre au Consilium. Les dates de tenue des procès de réévaluation seront annoncées publiquement.

Au terme des procès, les sorciers dont il sera établit que le seul crime était d'être en désaccord avec le gouvernement d'Ursula Parkinson seront graciés et réhabilités aux yeux de la société sorcière. Ils ne subiront aucune discrimination dans le cas où ils postuleraient pour un emploi gouvernemental.

Conséquences RP :

Le décret entre en application le 21/06/2047
Le procès se tient à l'été 2047