Inscription
Connexion

3 sept. 2018, 09:42
Lois et Décrets
Ce sujet rend compte des décisions politiques majeures exercées durant le mandat du ministre Blackwave, ainsi que celles décidées par la Confédération internationale des sorciers. Tous les textes ci-dessous doivent être consciencieusement respectés d'un point de vue RP sous peine de lourdes sanctions.
Image
LOIS ET DÉCRETS DE LA CONFÉDÉRATION INTERNATIONALE DES SORCIERS

Article 73 (relatif à la dissimulation des animaux, êtres et esprits magiques)

Image
LOIS ET DÉCRETS DU MINISTÈRE DE LA MAGIE BRITANNIQUE

Décret 42 (relatif à la liberté des Elfes)

PNJ du Maître du Jeu (contacter directement le Maître du Jeu)

3 sept. 2018, 09:45
Lois et Décrets
Article 73, Code International du Secret Magique
Chaque administration ayant autorité sur les sorciers de son pays devra exercer sa responsabilité en matière de dissimulation, de soins et de contrôle de tous les animaux, êtres et esprits magiques résidant sur son territoire. Dans le cas où l'une de ces créatures porterait atteinte à un Moldu ou attirerait son attention, l'administration du pays où aurait lieu l'incident serait exposée à des sanctions disciplinaires décidées par la Confédération internationale des sorciers.

PNJ du Maître du Jeu (contacter directement le Maître du Jeu)

3 sept. 2018, 10:16
Lois et Décrets
Décret 42, Décret de Protection des Êtres
Les Elfes naissent libres et égaux au regard de la loi magique britannique. Par conséquent, aucun Elfe ne peut être réduit en servitude sur le territoire britannique. Tout sorcier qui souhaiterait embaucher un Elfe devra établir un contrat de travail nominatif auprès du Service des êtres. Tout sorcier qui contreviendrait à cette réglementation s'exposera à des sanctions financières décidées par le Magenmagot.

PNJ du Maître du Jeu (contacter directement le Maître du Jeu)